Publications et conseils municipaux

Publications diverses

DICRIM : Document d'information communale sur les risques majeurs.

Document distribué en version papier avec le bulletin semestriel été 2010.

Télécharger le DICRIM.

 

Les comptes-rendus de conseils municipaux

Captation audio

 

Un dispositif audio, mis en place par la commune, permet aux citoyens d’être informé des débats et des délibérations du Conseil municipal.

 

Ecoutez en direct le conseil municipal du 21 octobre 2021 à 20h30

 

Ecoutez, en différé, le conseil municipal du 17 septembre

 

Ordre du jour

 

La réunion de l’assemblée délibérante sera précédée à 20h15 de la séance de LA QUESTION CITOYENNE

QC : « Qui et comment est géré l’entretien des sentiers de randonnées ? Une réflexion, une impulsion existent-elles pour créer de nouveaux sentiers ? Au niveau de la 

municipalité ? COMPA ? »

 

Le Conseil municipal se réunira en session ordinaire dans la salle des Moissons, le Jeudi 21 octobre 2021 à 20 h 30

 

ORDRE DU JOUR : 

FINANCES

- Présentation du Plan Pluriannuel de fonctionnement et d’investissement

- Délégation accordée au Maire pour souscription d’un emprunt- budget principal

- Décision modificative n°2 – budget principal 

SOLIDARITÉS

- Demande de subvention exceptionnelle association « Téléthon Oudon 44 »

ENFANCE-ÉDUCATION-AFFAIRES SCOLAIRES 

- Attribution de Subvention exceptionnelle école Saint Joseph 

- Approbation de la Convention Territoriale Globale - CAF

URBANISME – AFFAIRES FONCIÈRES

- Acquisition de parcelle ZS312 aux consorts AYLWIN

- Classement de l’impasse de La Loire dans la voirie publique communale

- Taxe d’aménagement – taux 2022 

- Acquisition de terrain à La Résidence du Havre - passage du martin pêcheur et 

voie allant de la place du havre a la rue de vieille-cour 

RESSOURCES HUMAINES 

- Validation du protocole du temps de travail et mesures compensatoires 

- Création poste non permanent – accroissement temporaire d’activité – DGA

VIE LOCALE ET CITOYENNE

- Mise à disposition gratuite du local pour l’association A.C.O. année 2021 

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Informations au titre des délégations accordées au Maire : 

→ Avenants travaux d’extension du pôle sportif 

→ Déclaration d’intention d’aliéner 

LES COMPTES-RENDUS DE COMMISSION

QUESTIONS DIVERSES ET INFORMATIONS

 

Compte-rendu

 

Les 3 derniers comptes-rendus :

 

> Conseil municipal du 22 avril 2021

 

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> Conseil municipal du 4 juin 2021

 

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 > Conseil municipal du 9 juillet 2021

 

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Les bulletins municipaux

Semestriel été 2021
Semestriel hiver 2020
Semestriel été 2020
Mensuel / mai 2021
Mensuel / avril 2021
Mensuel / septembre 2021

> Planning de distribution des bulletins municipaux 2021 : télécharger