Mise à jour le 08/08/2023

Arrêtés et décisions

Arrêtés municipaux

>> Arrêté 2024 - A048  portant occupation temporaire du parking de la boulangerie pour la livraison des mobiliers de la bibliothèque

 

>> Arrêté 2023 - A232 Interdiction de baignade au plan d'eau du Chêne

 

>> Arrêté 2023 - A266 Portant autorisation de chasse en battue au sanglier et chevreuil du 07 octobre

 

>> Arrêté 2023 - A267 Portant réglementation de la circulation et du stationnement lors de la battue au sanglier et chevreuil du samedi 07 octobre 2023

 

>> Arrêté 2023 - P147 Portant modification de l’arrêté 2020AG-T1 relatif à la délégation d’une partie des fonctions et de signature à madame Nelly HARDY 1ère adjointe

 

>> Arrêté 2023 - P148 Portant modification de l’arrêté N°2020AG –T2 relatif à la délégation d’une partie des fonctions et de signature à Monsieur Bertrand PINEL 2e adjoint

 

>> Arrêté 2023 - P149 Portant modification de l’arrêté N°2020AG –T3 relatif à la délégation d’une partie des fonctions et de signature à Madame Noëlle PERROIN 3e adjointe

 

>> Arrêté 2023 - P150 Portant modification de l’arrêté N°2020 AG –T4 relatif à la délégation d’une partie des fonctions et de signature à Monsieur Franck BESSON 4e adjoint

 

>> Arrêté 2023 - P151 Portant modification de l’arrêté N°2020AG-T5 relatif à la délégation d’une partie des fonctions et de signature à Madame Céline PLESCY 5e adjointe

 

>> Arrêté 2023 - P152  Portant modification de l’arrêté N°2020AG-T6 relatif à la délégation d’une partie des fonctions et de signature à Monsieur Anthony CORABOEUF 6e adjoint

 

>> Arrêté 2023 - P153 Portant modification de l’arrêté P50 relatif à la délégation d’une partie des fonctions du maire et de signature à madame Séverine DUGUEY 7e adjointe

 

>> Arrêté 2023 - P154  Portant modification de l’arrêté N°2020AG-T8 relatif à la délégation d’une partie des fonctions et de signature à Monsieur Hugues LEMONNIER 8e adjoint

 

>> Arrêté 2023 - TA-10-354  Portant réglementation de la circulation sur la route départementale 323 lundi 13 novembre

 

>> Arrêté 2023 - A311  Portant autorisation de chasse en battue au sanglier et chevreuil du 18 novembre 2023

 

>> Arrêté 2023 - A312  Portant réglementation de la circulation et du stationnement lors de la battue au sanglier et chevreuil du samedi 18 novembre 2023

 

>> Arrêté 2023 - A321  Portant autorisation de chasse en battue au sanglier et chevreuil du dimanche 10 décembre 2023

 

>> Arrêté 2023 - A322  Portant réglementation de la circulation et du stationnement lors de la battue au sanglier et chevreuil du dimanche 10 décembre 2023

 

>> Arrêté 2023 - A326  Portant interdiction temporaire de stationnement du 8 au 10 décembre à l'occasion de l'activité organisée par l'association "Téléton Oudon 44"

 

>> Arrêté 2023 - A328 Portant autorisation de chasse en battue au sanglier et chevreuil le samedi 23 décembre 2023

 

>> Arrêté 2023 - A329  Portant réglementation de la circulation et du stationnement lors de la battue au sanglier et chevreuil du samedi 23 décembre 2023

 

>> Arrêté 2023 - TA-12-126 Portant réglementation de la circulation sur la route départementale 323 du 8 au 12 janvier 2024

 

>> Arrêté 2024 - A003 Portant autorisation de chasse en battue au sanglier et chevreuil le samedi 27 décembre 2024

 

>> Arrêté 2024 - A004  Portant réglementation de la circulation et du stationnement lors de la battue au sanglier et chevreuil du samedi 27 janvier 2024

 

>> Arrêté 2024 - A012  Portant autorisation de chasse en battue au sanglier et chevreuil le dimanche 4 février 2024

 

>> Arrêté 2024 - A013  Portant réglementation de la circulation et du stationnement lors de la battue au sanglier et chevreuil du dimanche 4 février 2024

 

>> Arrêté 2024 - A014  Portant autorisation de chasse en battue au sanglier et chevreuil le dimanche 4 février 2024

 

>> Arrêté 2024 - A015  Portant réglementation de la circulation et du stationnement lors de la battue au sanglier et chevreuil du dimanche 4 février 2024

 

>> Arrêté 2024 - A027  Portant réglementation de la circulation et du stationnement le 25 février 2024 pendant le 86ème circuit de la Vallée de la Loire.

 

>> Arrêté 2024 - A094  Portant interdiction temporaire de stationnement des caravanes sur l'emplacement situé au 280 Rue de la Loire, face à la salle des moissons. 

 

 

 

Décisions municipales

>>Décision 2023 - M060 portant demande de subvention auprès de la COMPA pour travaux de réhabilitation de la bibliothèque intercommunale

 

>> Décision 2023 - M039​​​​​​​ portant signature de la convention d'honoraires cabinet d'avocat, procédure d'expulsion locative

 

>> Décision 2023 - M073​​​​​​​ portant renouvellement de la convention d'occupation temporaire de la "maison des créateurs" par l'association Terres de Créations

 

>> Décision 2023 - M074​​​​​​​ portant suspension temporaire de la régie de recettes du camping municipal de la tour

 

>> Décision 2023 - M078​​​​​​​ portant signature d'un bail rural sis les Pardonnas

 

>> Décision 2023 - M081​​​ portant signature à l'avenant n°2 à la convention de partenariat entre la Commune d'Oudon et l'association O'CAP

 

>> Décision 2023 - M083 portant virement de crédit sur le budget immobilier

 

>> Décision 2024 - M009 portant signature du marché public de maitrise d’œuvre pour la rénovation partielle du bâtiment 124 Rue Alphonse Fouschard

 

>> Décision 2024 - M008 portant demande de subvention auprès du département de la Loire-Atlantique pour la restauration des archives communales

 

>> Décision 2024 - M0010portant délivrance d'une concession dans le cimetière communal

 

>> Décision 2024 - M0011portant délivrance d'une concession dans le cimetière communal

 

>> Décision 2024 - M0012portant délivrance d'une concession dans le cimetière communal

 

>> Décision 2024 - M0013portant délivrance d'une concession dans le cimetière communal

 

>> Décision 2024 - M0014portant délivrance d'une concession dans le cimetière communal

 

>> Décision 2024 - M0026portant demande de subvention auprès du Conseil départemental au titre de la répartition du produit des amendes de police pour les travaux d'aménagements rue Fouschard